Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMALIN (euromalin) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2D domicilié(e) 3214 ROUTE DE MONTPELLIER - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2D (S.A.S.) domicilié(e) 3214 ROUTE DE MONTPELLIER - 30900 - NIMES - France.
La marque EMALIN (euromalin) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMALIN (euromalin) est expirée depuis le 15 mars 2021.
H2D a également déposé les autres marques suivantes : Algi 3D , ECOMALIN
H2D (S.A.S.), SAS - 3214 ROUTE DE MONTPELLIER - 30900 - NIMES - France
H2D (S.A.S.) - 3214 ROUTE DE MONTPELLIER - 30900 - NIMES - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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